Licence entrepreneur du spectacle :
2-1088589 / 3-1088590
Loi informatique :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Siège Social de Terres Musicales : 36, avenue du Cdt Madelaine 74500 Évian-les-Bains.
Propriété intellectuelle :
Ce site, ainsi que tous les documents qui en sont extraits, sont la propriété intellectuelle de Terres Musicales, de ses partenaires ou des fournisseurs d’informations. Les marques ou raisons sociales citées dans ce site sont strictement protégées dans le cadre du code de la propriété intellectuelle. La reproduction, la transmission à un tiers sous quelque forme que ce soit (à titre gratuit ou onéreux), la suppression, la modification de tout ou partie du contenu de notre site Internet, sont strictement interdites. L’utilisation de toute information publiée sur le site Internet www.terresmusicales.org (sauf accord de partenariat) dans le cadre d’une activité professionnelle ou commerciale est strictement interdite.
